ZEN PRODUCTION - MENTIONS LEGALES - CONDITIONS GENERALES DE VENTE


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T.V.A. Intracommunautaire : FR 257 753 484 914


Gérant et directeur de la publication : Stephane Martin

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Plateformes de téléchargement et vente de CD :

www.musique-relaxation.net

www.musiquemassage.com



CONTENU DU SITE- RESPONSABILITE


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COMMANDE, TELECHARGEMENT ET PAIEMENT


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Le paiement de nos produits s'effectue par CB, Virement Paypal ou encore par chèque. Pour le paiement par chèque, la commande d'une oeuvre en téléchargeent sera livrée sous 24 heures après validation du paiement sur le compte de Zen Production. Le chèque devra être accompagné du bon de commande à imprimer.


Zen Production s'engage à faire l'envoi de toute commande de CD sous 48h après réception du paiement. Zen Production ne pourra pas être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté et de ses engagements.


Zen Production s'engage à résoudre les problèmes de téléchargement dus à une mauvaise manipulation de la part de l'utilisateur, ou dus à la corruption accidentelles des liens de téléchargement. Zen Production ne saurai en être tenu responsable, toutefois la société s'engage à envoyer un nouveau lien de téléchargement valide correspondant à la commande et au paiement de l'utilisateur sous 24 heures, suite à la demande de l'utilisateur. Toute commande est assignée d'un numéro unique qui doit être fourni en cas de correspondance liée à cette commande.


Les liens de téléchargement achetés ont une validité de 24h, toutefois, après ce délai, l'utilisateur pourra demander un nouveau lien sous réserve de fournir son numéro de commande.


En application de l'article L 121-20-2 du code de la consommation, résultant de l'ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001, le délai légal de rétractation de 7 jours ne s'applique pas aux présentes conditions générales de vente. Les achats de titres et albums musicaux sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donc donner lieu à échange, remboursement ou à l'exercice d'un droit de rétractation.



PRIX DE VENTE

Le prix des produits est indiqué en Euros, toutes taxes comprises (TTC). Zen Production se réserve le droit de modifier ses prix ou les présentes conditions générales de vente à tout moment mais les produits ou services seront facturés sur la base des tarifs et conditions en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.


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Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.
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SERVICE CLIENTELE

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